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1. Editeur du site

Le site www.saas-53o.fr est edite par :

  • Raison sociale : 53o
  • Forme juridique : Micro-entreprise
  • SIRET : 934 709 622 00013
  • Email : contact@saas-53o.fr
  • DPO : dpo@saas-53o.fr
  • Directeur de la publication : le représentant légal de 53o

2. Hebergeur

Le site est heberge par :

  • Hostinger
  • 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre
  • Site web : www.hostinger.com

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus presents sur le site www.saas-53o.fr (textes, images, graphismes, logo, icones, logiciels, base de donnees) est protege par les dispositions du Code de la propriete intellectuelle et appartient a 53o ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

La marque 53o, le logo et l'identite visuelle associee sont la propriete exclusive de 53o. Toute reproduction, representation, modification, publication, transmission ou denaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procede que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de 53o.

Toute exploitation non autorisee du site ou de son contenu sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

4. Cookies

Le site www.saas-53o.fr utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ameliorer l'experience utilisateur. Pour en savoir plus sur les cookies utilises et gerer vos preferences, consultez notre Politique de Confidentialite.

5. Credits

  • Conception et developpement : 53o
  • Design : 53o

6. Droit applicable et juridiction

Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, et apres tentative de resolution amiable, competence est attribuee aux tribunaux competents de Lyon.

Derniere mise a jour : 1er mars 2026
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